logo

 

Mentions légales

Date de la dernière mise à jour : 24 Janvier 2022

 

La société CLEPER est heureuse de vous accueillir sur son site internet. Les informations du site web de CLEPER visent à vous faire découvrir l’entreprise de conseil RH CLEPER, ses expertises, ses métiers. Ce site a pour unique objectif une information relative à ses activités et aux actualités RH. Le site internet CLEPER n’a pas pour objectif de fournir des prestations de conseil en ligne.

 

Le présent site est la propriété de la société CLEPER.

Nom du site : www.cleper.fr

Editeur du site : SARL CLEPER au capital de 20 000 € dont le siège social est situé 3, rue de la Huguenoterie, 35000 RENNES

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 804 757 011.

N° Siret 804757 011 000 49

N° TVA Intracommunautaire : FR21804757011

Tél. : 02 99 12 51 00

Adresse de courrier électronique : contact@cleper.fr

Hébergement : Le site est hébergé sur la plateforme HUBSPOT _ Amazon Web Services Inc., 410 Terry Avenue North, Seattle, WA 98109-5210

Directrice de Publication : Isabelle DARCY SEZNEC

En tant qu’utilisateur du site Internet CLEPER, vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Nous vous invitons à prendre connaissance des mentions légales et de la politique de confidentialité. En poursuivant votre navigation, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la notice légale et vous vous engagez à la respecter. Vous vous interdisez d’exploiter les informations fournies par le présent site internet à des fins illicites ou contraires aux conditions établies dans les présentes.

 

Informations techniques :

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

 

Liens hypertextes

Des liens hypertextes vers des sites tiers peuvent être proposés sur le site de CLEPER si la société CLEPER le juge pertinent. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés. En aucun cas, La société CLEPER ne pourra être tenue responsable du contenu, des produits ou services, de la publicité, des cookies ou tout autres éléments de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs. Il vous appartient en tant qu’utilisateur de faire usage des informations de ces sites avec discernement et esprit critique. Les liens vers ces sites ne constituent en aucun cas une validation, une approbation ou une recommandation de la société CLEPER au site ou à son contenu. Ces sites sont indépendants du site CLEPER. La société CLEPER n’édite ni ne contrôle les sources, les contenus de ces sites ou leurs liens avec d’autres sites.

 

Des liens hypertextes peuvent être établis en direction d’autres sites à partir du site de la société CLEPER. La création de ces liens vers le site CLEPER est soumise à l’accord préalable de la Directrice de la Publication. La société CLEPER qui n’est en aucun cas responsable du contenu, des produits ou services, de la publicité, des cookies ou tout autres éléments présentés sur les sites internet auxquels le site internet CLEPER se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien. La présence de liens hypertextes sur le site, quelle que soit l’existence préalable ou non de l’accord de la société CLEPER, ne crée pas une solidarité de responsabilité entre celle-ci et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels l’internaute est redirigé.

 

Propriété intellectuelle

Le site constitue une œuvre originale et CLEPER est titulaire des droits d’auteur sur celle-ci, au regard des articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tous les droits de propriété intellectuelle contenus dans ce site, qu’ils soient brevetables ou autrement, y compris et sans s’y limiter, le nom de domaine, les enseignes et marques commerciales, le contenu textuel, les éléments graphiques, les images et les contenus audio ou vidéos, les schémas, les éléments de codage informatique spécifiques à la réalisation du site web CLEPER sont, sauf déclaration contraire la propriété CLEPER. Ils sont donc protégés par la loi et bénéficient ainsi de la protection au titre du droit d’auteur, selon les dispositions de ce même Code.

 

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, quel que soit le support, et par quelque procédé que ce soit de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès de CLEPER, est interdite et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales, selon les articles L331-1 et suivants et L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sous réserve des exceptions mentionnées à l’article L122-5 de ce même Code.

 

En tant qu’utilisateur, vous avez le droit de naviguer et de consulter les informations contenues sur ce site internet. L’autorisation d’utiliser lesdites informations ne doit pas laisser entendre qu’un quelconque droit de licence sur la propriété intellectuelle des présentes vous a été concédé. Sous réserve de l’accord préalable et écrit de CLEPER, nul n’a le droit de, ou autoriser un tiers quelconque, directement ou indirectement, à reproduire ou transmettre sous une quelconque forme par un quelconque moyen, une quelconque propriété intellectuelle appartenant à CLEPER.

 

Crédits photos

Le site web CLEPER utilise des visuels issus de Pexels, Unsplash, Pixabay, Istock.

 

Clause de non-responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve, en conséquence, le droit d’en corriger le contenu, à tout moment et sans préavis. Il ne peut cependant, compte tenu de la particularité d’Internet en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). La société CLEPER décline toute responsabilité sur les informations incomplètes trouvées sur ce site internet.

 

La société CLEPER décline toute responsabilité, directe ou indirecte, en qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.


De la même façon la société CLEPER décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu du site ou sa mise à jour et en cas d’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.


Les informations contenues sont non contractuelles et destinées à un usage personnel et non commercial. La société CLEPER décline toute responsabilité sur les informations incomplètes trouvées sur ce site internet. La société CLEPER n’est pas tenu de garantir l’exactitude, la validité, l’actualité ou la complétude des informations présentes sur le site internet. La société CLEPER et ses dirigeants, salariés, agents, associés, partenaires, filiales, successeurs, ayants droits dégagent leur responsabilité quelle qu’elle soit, directe ou indirecte, vis-à-vis de l’utilisateur du site ou de quiconque, pour toute omission, inexactitude ou erreur dans la communication, transmission ou fourniture desdites informations.


Dans les limites autorisées par la loi, la société CLEPER décline toute responsabilité envers l’utilisateur du site et envers quiconque pour tous dommages directs, indirects, accessoires, collatéraux, spéciaux, punitifs ou exemplaires résultant de l’utilisation ou de l’incapacité d'utiliser ces informations ou des liens ou articles fournis par le présent site, y compris et sans limitation, pour toutes pertes de revenus, de bénéfices anticipés ou d’activités.


Les informations fournies par ce site ne sont pas destinées pour un usage par ou une transmission à toute personne relevant d'une juridiction dans laquelle l’usage ou la transmission serait contraire à la loi ou à la réglementation ou susceptible de contraindre CLEPER ou ses agents tiers, à se soumettre aux exigences des réglementations en vigueur sous ladite juridiction. L’utilisateur est tenu de vérifier si l’utilisation ou la transmission des informations fournies par ce site ne lui est pas interdite ou réglementée, en vertu d’une quelconque réglementation locale.

 

Cookies

Un cookie est une suite d'informations, généralement de petite taille et identifié par un nom, qui peut être transmis à votre navigateur par un site web sur lequel vous vous connectez.


Afin d’offrir aux utilisateurs toutes les fonctions disponibles, nous recueillons un certain nombre de données anonymisées et d’informations sur l’appareil que vous utilisez pour accéder au site web CLEPER. Dans ce cadre, un cookie analyse le comportement des utilisateurs du site internet.

Votre navigateur web conservera pendant une durée limitée le cookie, et le renverra au serveur web chaque fois que vous vous y re-connecterez. Sa validité est de 13 mois maximum.


À tout moment, vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies en configurant votre navigateur Internet en paramétrant les options de confidentialité et/ou de sécurité de votre navigateur. Pour ce faire nous vous invitons à consulter les explications détaillées disponibles sur le site web de l’autorité française en matière de protection des données personnelles : la CNIL (cliquez ici). Veuillez noter que l’opposition à tous les cookies via les paramétrages de navigateurs peut être de nature à restreindre l’accès à tout ou partie des fonctionnalités de notre site web et à une dégradation de l’expérience de navigation sur notre site.

 

Données personnelles

En remplissant un formulaire de contact ou un formulaire d’accès aux ressources du site web de la société CLEPER, vous consentez à communiquer à la société CLEPER des informations nous permettant d’être en contact via des e-mails ou des newsletters afin de vous informer de l’actualité, des services de la société CLEPER, de vous transmettre des informations ou des ressources en lien avec l’activité de la société CLEPER, de communiquer avec vous. À tout moment, vous pouvez vous désinscrire de la base de données de la société CLEPER à partir de liens de désabonnements présents sur le site web de CLEPER.

 

Confidentialité des données

La société CLEPER s’engage à préserver la confidentialité de vos données, de toutes vos informations personnelles ou celles relatives à votre entreprise. En aucun cas, ces données ne sont vendues, louées, divulguées, mises à disposition de tiers.


Afin de faciliter le traitement de ces données, la société CLEPER peut avoir recours à des prestataires habilités éventuellement situés en dehors de l’Union Européenne. La société CLEPER s’est assurée que ces prestataires respectent les règles de protection des données.

 

Vos droits

Conformément à la réglementation sur la protection des données personnelles, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité des données vous concernant ainsi que d’un droit d’opposition ou de limitation du traitement de vos données. Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter la société CLEPER en joignant impérativement une copie de pièce d’identité signée par courrier électronique à l’adresse suivante contact@cleper.fr ou par courrier postal 3, rue de la Huguenoterie, 35000 RENNES.


L’exercice de vos droits peut également se faire en écrivant au Délégué de la Protection des Données. Vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés, 3 , place de Fontenoy, 75007 PARIS)

 

Loi

Le présent site est régi par les lois Françaises. Vous reconnaissez avoir pris connaissance des mentions légales de ce site et à vous y engager.